Mentions légales

1. Éditeur du site

1.1. Le site nexum-technologies.fr (le « Site ») est édité par Nexum Technologies, société [forme juridique à compléter] au capital de [montant à compléter], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro [SIREN à compléter], dont le siège social est situé [adresse à compléter], Paris.

1.2. Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]. Adresse électronique : contact@nexum-technologies.fr. Téléphone : [ligne standard à compléter].

1.3. Nexum Technologies édite les logiciels Nexum Pro (tableau de bord de l’officine), le standard vocal Nexum et l’application patient Nexum Pharma (nexumpharma.fr). Les fiches d’officines ouvertes sur les plateformes de livraison sous la mention « by Nexum » sont exploitées pour le compte des officines partenaires.

2. Directeur de la publication

2.1. Le directeur de la publication est Carlos Benejam Molero, en qualité de [mandat social à confirmer] de Nexum Technologies. Il peut être joint à l’adresse contact@nexum-technologies.fr.

3. Hébergement

3.1. Le Site est hébergé par [hébergeur du site vitrine à compléter — raison sociale, adresse, téléphone].

3.2. Les données de santé à caractère personnel traitées par les services Nexum (documents déposés par les patients, enregistrements et transcriptions d’appels le cas échéant) sont hébergées par [hébergeur certifié HDS à compléter], titulaire de la certification « Hébergeur de données de santé » pour le périmètre [activités certifiées à compléter], conformément à l’article L. 1111-8 du Code de la santé publique. La liste des sous-traitants et leur pays d’établissement figure sur la page Sous-traitants.

4. Propriété intellectuelle

4.1. L’ensemble des éléments du Site (textes, logiciels, bases de données, illustrations, captures d’écran, marques et logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à Nexum Technologies ou à ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

4.2. « Nexum Technologies », « Nexum Pharma » et « Nexum Pro » sont des marques de Nexum Technologies [numéros de dépôt INPI à compléter]. Les noms des logiciels de gestion d’officine, des plateformes de livraison et des autres services cités appartiennent à leurs titulaires respectifs.

5. Données personnelles et cookies

5.1. Les traitements de données personnelles réalisés via le Site sont décrits dans la Politique de confidentialité. Le dépôt et la lecture de traceurs sont décrits dans la Politique de cookies. Pour exercer vos droits : contact@nexum-technologies.fr, ou [adresse postale à compléter].

6. Responsabilité et liens

6.1. Nexum Technologies s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le Site. Les chiffres affichés sont datés et accompagnés de leur périmètre ; ils peuvent être révisés. Les informations du Site ne constituent ni un avis médical ni un avis pharmaceutique : la délivrance reste intégralement entre les mains du pharmacien titulaire.

6.2. Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nexum Technologies n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

7. Droit applicable

7.1. Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Paris sont seuls compétents, sous réserve des règles de compétence d’ordre public.